CONDITIONS GENERALES

 

Article 1 Randonnées quad

 

IMPERATIFS POUR PRATIQUER

 

Etre âgés de minimum 18 ans et être titulaire du permis B sans être sous le coup d'une suspension ou d'une annulation de permis

(permis à présenter le jour de la randonnée)

Une tenue vestimentaire adaptée (pantalon et chaussures résistantes ainsi que des vêtements chauds selon les conditions climatiques)

 

Article 1.2 CONSIGNES DE SECURITE

 

 - Respecter le code de la route, des communes et de l'environnement

 - Respecter les distances de sécurité préconisées entre les machines, votre place dans le groupe et le rythme suggéré par le guide

 - Sur les chemins, laisser la priorité aux autres usagers, éventuellement couper le moteur pour ne pas effrayer les animaux

 - Les participants attestent n'avoir aucune contre-indication à la pratique d'activités physiques et sportives et si cela s'avère inexact

le guide se décharge de toute responsabilité - Tout participant reconnaît que la pratique du quad est une activité qui présente

certains risques et il en accepte toutes les conditions. Le guide ne pourra être tenu comme responsable pour tout accident survenu

à la suite de fautes individuelles.

 - Aucune poursuite ne pourra être envisagée de la part des pratiquants ou de leurs avants-droit.

 - Tout comportement d'un pilote contraire aux consignes formulées par notre guide pourra entraîner son exclusion de la

randonnée, sans obtention de quelque remboursement.

 - Tout incident mécanique imprévisible par nature, ou résultant d'une utilisation non conforme, ne pourra donner lieu à

remboursement.

 

Article 1.3 DEGRADATIONS

 

Tout dommage matériel causé sur les véhicules dû au non respect des consignes de sécurité données en début de séance et

après un avertissement sera facturé.

Une caution de garantie de 500€ sera demandée à l'inscription. Elle sera restituée à l'issue de la randonnée, déduction faite des

éventuels dommages occasionnés.

Si le montant des dommages est supérieur à la caution, il sera demandé au client le paiement de la différence.

 

Article 1.4 RESERVATION / ANNULATION

 

 - Un chèque d'acompte de 20% du montant est demandé ainsi que les conditions générales signées.

 - Dès réception du chèque d'acompte, la réservation est alors effective.

 - Le chèque d'acompte sera encaissée 10 jours avant la randonnnée.

 - En cas d'annulation inférieure à 10 jours de la randonnée, le chèque d'acompte est tout de même encaissé à titre d'indemnité.

 - 72H avant la randonnée, il vous sera demandé de confirmer le nombre de participants. Passé ce délai tout quad annulé vous sera

facturé entièrement.

 - En cas de pluie, la randonnée sera effectuée et ne peut donc pas être un motif d'annulation.

 - Le guide se réserve le droit d'annuler en cas de nombre de participants insuffisants ou en cas de force majeur.

Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et d'autres dates vous seront proposées. Si aucune ne vous

convient nous vous rembourserons dans l'intégralité.

 

Article 1.5 CONDITION DE PAIEMENT

 

Le paiement de l'intégralité de la prestation devra être réglé au plus tard avant le départ.

Seuls sont acceptés : Chèques bancaires, les espèces en €uros., payement par carte bancaire via le moyen de paiement payplug

 

Article 1.6 ASSURANCE

 

Le guide est assuré en responsabilité civile organisation, pour une obligation de moyens, dans les conditions normales de

circulation. Nos véhicules sont assurés en RC ou corporels causés à un tiers dans des conditions normales de circulation.

Ainsi, tout dommage causé à un tiers résultant du non respect des réglementations ou des consignes formulées par le guide

entraîne l'annulation de nos garanties, dans ces conditions, la responsabilité du conducteur sera totale.

Le guide décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des biens personnes des quadeurs.

 

 

 

 

Article 2 Randonnées/stages moto

 

    Article 2.2 Objet

 

 Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Fillit Christian siret 53194457700026 lachaud 43200 Le Pertuis et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes Activité de stage moto Vente de stage cour de perfectionnement et formation.

Toute prestation accomplie par la société Fillit christian siret 53194457700026 Lachaud 43200 Le Pertuis implique;l'adhésion sans;réserve de;l'acheteur aux;présentes conditions générales de vente.

 

Article 2.3 Présentation des produits

 

Tout dommage matériel causé sur les véhicules dû au non respect des consignes de sécurité données en début de séance et

après un avertissement sera facturé.

Une caution de garantie de 500€ sera demandée à l'inscription. Elle sera restituée à l'issue de la randonnée, déduction faite des

éventuels dommages occasionnés.

Si le montant des dommages est supérieur à la caution, il sera demandé au client le paiement de la différence.

 

Article 1.4 RESERVATION / ANNULATION

 

 - Un chèque d'acompte de 20% du montant est demandé ainsi que les conditions générales signées.

 - Dès réception du chèque d'acompte, la réservation est alors effective.

 - Le chèque d'acompte sera encaissée 10 jours avant la randonnnée.

 - En cas d'annulation inférieure à 10 jours de la randonnée, le chèque d'acompte est tout de même encaissé à titre d'indemnité.

 - 72H avant la randonnée, il vous sera demandé de confirmer le nombre de participants. Passé ce délai tout quad annulé vous sera

facturé entièrement.

 - En cas de pluie, la randonnée sera effectuée et ne peut donc pas être un motif d'annulation.

 - Le guide se réserve le droit d'annuler en cas de nombre de participants insuffisants ou en cas de force majeur.

Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et d'autres dates vous seront proposées. Si aucune ne vous

convient nous vous rembourserons dans l'intégralité.

 

Article 1.5 CONDITION DE PAIEMENT

 

Le paiement de l'intégralité de la prestation devra être réglé au plus tard avant le départ.

Seuls sont acceptés : Chèques bancaires, les espèces en €uros., payement par carte bancaire via le moyen de paiement payplug

 

Article 1.6 ASSURANCE

 

Le guide est assuré en responsabilité civile organisation, pour une obligation de moyens, dans les conditions normales de

circulation. Nos véhicules sont assurés en RC ou corporels causés à un tiers dans des conditions normales de circulation.

Ainsi, tout dommage causé à un tiers résultant du non respect des réglementations ou des consignes formulées par le guide

entraîne l'annulation de nos garanties, dans ces conditions, la responsabilité du conducteur sera totale.

Le guide décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des biens personnes des quadeurs.